MAIRIE DE ROUVRES-SUR-AUBE

Permanences: Mercredi et Samedi matin de 9H à 12H. 

Téléphone-fax: 03 25 84 22 13.

Adresse: Mairie de Rouvres-sur-Aube, Grande Rue, 52160- Rouvres-sur-Aube. 

 

 

 

Sommaire

  1. Composition du Conseil municipal, élu les 11 et 18 mars 2001

  2. Le PROGRAMME du Maire et de ses Conseillers élus

  3. Les Commissions Communales

  4. Les comptes-rendus sommaires des séances du Conseil Municipal, Année 2002-2003

Séance du 18 janvier 2002 Séance du 22 février 2002 Séance du 8 mars 2002
Séance du 29 mars 2002 Séance du 26 avril 2002 Séance du 24 mai 2002
Séance du 21 juin 2002 Séance du 4 juillet 2002 Séance du 6 septembre 2002
Séance du 27 septembre 2002: Séance du 8 novembre 2002: Séance du 13 décembre 2002:
Séance du 10 janvier 2003: Séance du 21 février 2003: Séance du 1er mars 2003:
Séance du 21 mars 2003: Séance du 11 avril 2003: Séance du 16 mai 2003:
Séance du 13 juin 2003: Séance du 4 juillet 2003:




 

  1. Composition du Conseil municipal, élu les 11 et 18 mars 2001:

Mr Gilles SIMON, Maire, Directeur d'école retraité.

Mr Pascal PISANESCHI, 1er adjoint, Formateur en agriculture.

Mr Guy SABLE, 2è adjoint, Instituteur à la retraite. 

Les conseillers municipaux par ordre alphabétique:

Mr Jean-Philippe BECCEGATO, Directeur d'école à Auberive.

Mlle Laura BOUR, Illustratrice.

Mr Yves DURET, Militaire dans la marine,  retraité.

Mlle Julie QUIROT, infirmière.

Mr Mickaël READ, Ingénieur retraité.

Mr Francis ROUTNOËR, Agent d'entretien au collège de Colombey-les-deux-Eglises.

Mr Marc ROZENBAUM, Traducteur,  spécialisé en informatique.

Mr Fabrice VIGNOZZI, Agent de maîtrise chez Freudenberg- Langres.

 

  1. Le PROGRAMME du Maire et de ses Conseillers élus:

 

  1. Les Commissions Communales:

FINANCES: Mr SIMON, Mr PISANESCHI, Mr SABLE et Melle QUIROT.

HABITAT et DEMOGRAPHIE: Mr SIMON, Mr BECCEGATO et Melle BOUR.

PROJET MAISON DE PAYS: Mr SIMON, MR BECCEGATO et Mr READ.

FORÊT: Mr PISANESCHI, Mr DURET, Mr ROUTNOËR, et Mr VIGNOZZI.

AGRICULTURE et ENVIRONNEMENT: Mr PISANESCHI, Melle BOUR, Mr READ et Mr ROZENBAUM.

AFFAIRES SOCIALES: Mr SABLE, Melle QUIROT.

COMMUNICATION et ANIMATION: Mr SIMON, Mr PISANESCHI, Mr SABLE et Mr ROZENBAUM, tout le conseil municipal.

ASSOCIATIONS, CAMPING, TOURISME: Mr SIMON, Mr DURET et Melle QUIROT.

SERVICES ET EQUIPEMENTS: Mr PISANESCHI, Mr SABLE.

AFFAIRES SCOLAIRES: Mrs SIMON, BECCEGATO.

DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES: Mr SIMON, Mr PISANESCHI et Mr SABLE ( suppléant ). 21 délégués au total pour la Communauté.

FÊTE DU 14 Juillet: Tout le conseil municipal.

 

  1. Les comptes-rendus sommaires des séances du Conseil Municipal, Année 2002:

Compte-rendu de l'Assemblée Générale de la Communauté de Communes qui a eu lieu le 11/01/2002 à Auberive. Mr Didier Jannaud a été élu Président. Mrs Renard, Mielle, Thiery, vice-présidents. Trois grands projets d'investissement au programme 2002: rénovation de l'ancienne poste d'Auberive, rénovation de l'école de Villars et viabilisation du terrain du Val Clavin pour la future résidence de tourisme.

Le Conseil autorise le maire à demander des subventions auprès du Conseil Général, de la Région, des Fonds européens, de Jeunesse et Sports pour l'extension des bâtiments du Complexe sportif: l'équipe de Rouvres étant en première division de district, une mise aux normes obligatoires des installations actuelles est exigée par la Fédération Française de Football. 

Habitat: devis de  viabilisation du terrain de la Chaux en cours par l'entreprise Mielle de Rouelles.

Environnement: plantation de 4 pommiers rustiques en bordure de la route de Gurgy.

Routes: arrêté établi pour la mise en place de barrières de dégel.

 

FORÊT: le Conseil adopte le programme des travaux forestiers à réaliser en 2002 dans les coupes 46 et 50. Entretien des cloisonnements, dégagement de semis suivant le devis de l'ONF.

SERVICES ET EQUIPEMENTS: le Conseil décide de faire exécuter le recâblage de 23 lampes de l'éclairage public vu l'état de vétusté et de faire poser une lampe supplémentaire route de Giey. Renouvellement pour six mois du contrat de travail de l'employé de commune. Tarifs de location 2002 de la salle polyvalente: 23€ par jour, 46€ salle + cuisine et 15€ par journée supplémentaire.

AFFAIRES SCOLAIRES: signature d'une convention avec la ville de Langres pour participer aux dépenses d'investissement des collèges.

ENVIRONNEMENT: plantation de 4 pommiers à cidre en bordure de la route de Gurgy.

HABITAT: demande de devis de viabilisation d'un terrain sur la Chaux par l'entreprise Lauper.

COMPLEXE SPORTIF: au sujet de l'extension du bâtiment du complexe sportif, du terrain de football et de la création d'une piscine sur le complexe, les dossiers de subventions ont été envoyés aux autorités compétentes.

COMMUNICATION: le Conseil est informé que Mme Sandrine MIELLE d'Aulnoy-sur-Aube couvrira aussi le territoire de notre commune pour la correspondance avec le Journal de la Haute-Marne.

MAISON DE PAYS: le maire informe le Conseil que la réalisation de ce projet rentre désormais dans les compétences économiques de la Communauté de Communes. Perspective 2004. 

 

FORÊT: réponse favorable de Mr Devillers concernant la poursuite de location de son lot de chasse dit " La baraque " pour la saison 2002-2003.

COMMUNAUTE DE COMMUNES: le maire fait le compte-rendu de la réunion du Bureau de la Communauté de Communes avec la préparation du budget primitif et l'exposé des investissements 2002; rappel: restauration de l'école de Villars, de l'ex-bâtiment de la poste d'Auberive et la réalisation de la résidence de tourisme.
Le problème des compétences de la Communauté de Communes, retirées aux communes et de l'incidence sur les 4 taxes locales est largement commentée.

FINANCES: pour la préparation de son budget primitif, le Conseil adopte un plan de travaux acceptant les devis de l'ONF, ceux de la Société Beaudoin pour le recablage des lampes de rues et celui de la Société Ferrari de Recey-sur-Ource pour une remise en état de trois calvaires en pierre.

SERVICES ET EQUIPEMENTS: le Conseil décide de proposer un contrat à mi-temps à Mr Patrone à partir du 1er mai pour un travail d'entretien des bâtiments communaux.

HABITAT ET COMPLEXE SPORTIF: l'évolution des deux projets de logements place de la Chaux et de l'extension du Complexe sportif est précisé à l'assemblée du Conseil.

Le prochain Conseil se réunira le Vendredi 29 mars et décidera entre autres des taux des 4 taxes locales 2002 et se verra proposer le vote du budget primitif.

Le conseil municipal s'est réuni le 29 mars à Rouvres, sous la présidence de Gilles Simon, maire et en présence de huit conseillers.

Le maire a rapporté la dernière assemblée générale de la communauté de communes à Auberive, engagée en 2002 par plusieurs investissements notamment le groupe scolaire de Villars, la réfection de l'ancienne poste d'Auberive et la rénovation du parc animalier avec l'ONF (Office national des forêts).

Suite à la prise de compétence des affaires scolaires par la communauté de communes et la hausse de taux d'imposition qui en résulte, le conseil a décidé de procéder à une baisse importante de ses taux afin de réduire à une légère hausse générale des impôts locaux versés par la population.

La redevance d'ordures ménagères ne subira aucun change­ment avec 43,45 € par habitant et 63,27 € pour les résidences secondaires en 2002.

Le compte administratif 2001 est présenté par le doyen de l'assistance ainsi que celui du budget de l'eau et de l'assainisse­ment, et voté à l'unanimité par l'assistance. Le maire a ensuite présenté le budget primitif avec un budget de fonctionnement équili­bré à 124 196 €.

Les chapitres d'investissement sont détaillés ensuite avec les différents travaux qui seront réalisés : améliorations des installations de lampes de rue, restaurations des trois cal­vaires et l'extension du com­plexe sportif avec une création d'une piscine.

M. Pisaneschi, adjoint délégué aux Affaires Forestières, expli­que à l'assemblée le projet de réorganisation de l'ONF qui ne manque pas, avec notamment une réduction d'effectif sur le terrain d'inspirer de vives inquiétudes sur l'avenir de no­tre patrimoine forestier.

Le maire a lu avec intérêt une lettre d'Eric Vignozzi à la recherche d'un terrain à bâtir.

Le conseil étudiera avec atten­tion les éventuelles possibili­tés en formulant un avis favo­rable à une vente de terrain.

Le maire a informé les conseil­lers du passage sur la commu­ne de deux animations, de sport mécanique avec un rallye Mob organisé le 4 mai et un rallye de voitures de collection les 8 et 9 mai qui traversera le village à vitesse totalement réduite.  

 

Le conseil désigne les personnes chargées d'assurer la garde du scrutin du 5 mai 2002 pour l'élection présidentielle.
Il charge le chef de corps des sapeurs pompiers de choisir le feu d'artifice pour le 14 juillet.
Il donne pouvoir au maire pour demander une enquête d'utilité publique en vue de l'achat des terrains attenants aux bâtiments communaux.
Il vote une subvention de 30 euros au profit de la ligue haut-marnaise contre le cancer.
Infos: Rouvres sur Aube obtient le 2è prix au concours des villages fleuris du canton. Le conseil remercie les bénévoles qui ont apporté leur concours à l'embellissement du village.
Il y a encore du bois de chauffage à prendre en forêt (prix: 10,67€ le stère) pour ceux qui seraient intéressés.

 

Le conseil adopte une modification des statuts de la Communauté de Communes.
Il demande la revalorisation de la redevance due par l'EDF pour occupation du domaine public (153€/an).
Il fixe les tours de garde du scrutin du 9 juin et désigne les membres du bureau de vote (président, assesseurs).
Il décide de ne pas revaloriser le montant de la location du bail de chasse de l'Association communale pour la dernière période triennale (2001-2004).
Il vote un transfert de crédit de compte 2117 (travaux forestiers) au compte 1687 (remboursement autres dettes) pour remboursement d'un emprunt d'Etat de 1962 relatif à des travaux forestiers.
Il fixe à 152.46€/ an le montant de la location due au propriétaire de la grange servant à entreposer les objets encombrants.
Il vote une subvention de 15€ à l'Association départementale des aveugles civils.
Il demande au maire de solliciter à nouveau une entrevue avec l'ingénieur de l'ONF au sujet des suppressions de postes d'agent technique.

 

Le conseil sollicite une subvention auprès du syndicat d'électrification du secteur langrois et du syndicat départemental pour une aide de financement de travaux sur le réseau d'éclairage public par les entreprises Vigilec de Prauthoy et Beaudoin de Chalindrey.
Il demande au maire de se mettre en relation avec les services d'EDF pour le branchement du coffret forain à l'occasion de la fête patronale.
Il décide de replacer pour 1 an auprès de la Trésorerie générale, les fonds recueillis lors des ventes de produits forestiers après la tempête de 1999 (54491 €).
Le maire est chargé de se mettre en rapport avec Mr l'ingénieur des Travaux publics de l'Etat, afin d'étudier des mesures à prendre pour ralentir la vitesse des véhicules automobiles à l'entrée ouest de l'agglomération sur la route départementale D20.

 

Le conseil vote les subventions suivantes:
A l'Union sportive de Rouvres/Aube, 304.93€ pour frais d'organisation de la course cycliste du 23 juin dernier.
A Mr Baud, forain, 150€ pour l'installation de ses manèges, à la fête patronale.
A la Ligue haut-marnaise contre le cancer, 30€.
Il fixe à la demande du service des douanes, le montant des licences sur débit de boissons à 4€ (tarif minimum à compter du 1/1/2002).
Il établit le programme du 14 juillet 2002:
10h-12h: distribution du vin et des bons d'achat.
15h: jeu de quilles (hommes et femmes). Adolescents à partir de 14 ans.
16h30: course de lenteur à vélo.
17h: distribution des friandises aux enfants.
17h30-19h: rallye patrimoine.
20h: distribution des lots du jeu de quilles.
22h: retraite au flambeau.
23h: feu d'artifice au stade.

Le conseil décide de renouveler le contrat de travail de Mr Jacky Batschelet pour une durée de 6 mois, à compter du 1er novembre 2002.
Il décide de mettre en vente sous forme de cessions, des arbres qui gênent la croissance des semis de hêtres de la coupe 66 de la forêt communale. Les produits à exploiter seront martelés par le service de l'ONF (prix: 3€ le stère). Il fixe le prix de retrait des coupes de bois destinées à être vendues aux prochaines adjudications (9.15€ / m3).
Il donne son accord pour vendre à Mr Eric Vignozzi, un terrain communal (ZH 13 au-dessus de Châtelot) afin qu'il y construise, dans un délai de trois ans, sa résidence principale (prix: 250€).
Les compteurs d'eau seront relevés début octobre.

 

 

Le conseil municipal établit, sur avis de la Commission des bois, un règlement relatif aux affouages (attribution, exploitation). Un exemplaire sera distribué à la population.
Il demande à l'ONF de ne pas réclamer à la Société Sotrabois de dommages et intérêts pour infraction forestière (abattage de perchis non délivrés). Les produits enlevés, de peu de valeur, sont couverts par le prix global de vente de bois de la coupe 76.
Le Conseil étudie un projet de construction de maison en bois, dans le style chalet, pour loger l'agent technique de l'ONF du secteur de Rouvres et Arbot.
Au début du mois d'octobre, la municipalité fera relever la consommation d'eau des administrés.

 

Le conseil fixe: 
le prix des affouages pour 2003 à 14€, 1/2 affouage: 7€.
le prix de l'eau pour 2003: 0.46€/m3, la location du compteur: 10.67€ (inchangé).
la date des inscriptions pour les affouages du 12 novembre au 6 décembre 2002.
Le Conseil autorise le maire à faire débuter les travaux d'agrandissement du complexe sportif, à souscrire un emprunt pour financer la part à charge de la Commune, déduction faite des subventions.
Il décide de renouveler le contrat de travail de Mr Joël Patrone.
De déclarer le camping ouvert toute l'année en raison des demandes d'hébergement dans les chalets.
De renouveler avec le Vélo club chaumontais la course cycliste de Rouvres-Arbot, pour l'été 2003.
De demander au service des domaines une expertise sur la valeur actuelle de la maison Matuchet.

 

Ordre du jour:

Sapin de Noël: cadeaux pour les enfants de Rouvres et ceux passant les fêtes au village, scolarisés à l'école primaire.
Fête des rois établie au 11 janvier 2003, à 17h.
Affouages.
Habitat: visite de Mrs Chiarelli (architecte) et Faiton (prospecteur) mandatés par l'OPAC, sur le terrain de la Chaux. Maison forestière: contact avec les notaires Chabrol et François pour acte de vente. Demande d'un couple d'Aubois pour terrain à bâtir.
Conseil d'école d'Auberive: compte-rendu.
Smictom: AG: compte-rendu.
Travaux: vestiaire couvert le 20 décembre et pose d'un filet pour protéger le parking.
Affaires diverses.

 

Ordre du jour:
Les voeux du maire.
Cimetière.
Fête de Noël: bilan. 
Organisation de la galette des rois.
Comité des fêtes: démission de la présidente.
Finances: emprunt CRCA.
Gendarmerie: création d'une Communauté de brigades Longeau-Prauthoy-Auberive.
Habitat:
poursuite du contrat pour l'actuelle résidente.
maison forestière: délibération pour l'achat de la maison en bois.
projet OPAC: appui de Mr Schwab, président de l'OPAC.
Travaux:
Au stade: reprise le 20 janvier 2003.

 

Association des Elus meusiens et haut-marnais contre l'enfouissement des déchets de centrales nucléaires: le conseil décide de faire un don.
ADECAPLAN: visite d'étudiants dans le cadre d'une enquête du PNE (pôle nature et environnement) à Auberive entre le 21 et le 26 février.
Communauté de communes: abbaye, peut-être un rachat par la Communauté. Relance d'une station service à Auberive.
Course cycliste: accord pour une subvention de 300€ à l'Union sportive de football pour son organisation.
Forêt: dépense des travaux: 2443€HT.
Achat d'une photocopieuse d'occasion: 1200€.
Pompiers: Mr Bosek, président du CA du SDIS de Chaumont, demande un RDV au maire pour débattre sur une éventuelle intégration du CPI de Rouvres au CI d'Auberive.

 

Lecture du budget passé 2002.

 

Lecture du budget primitif 2003.

 

Le conseil décide de commander le feu d'artifice du 14 juillet chez Mr Jacques Prévot de Sarrey (lot n°3 du catalogue au prix de 778€ TTC).
Il décide de mettre en vente par les soins de l'ONF les grumes des chablis des coupes 2p- 8- 9- 10- 11- 15- 19- 20- 21- 23- 24- 25- 27- 28- 28- 31- de la forêt communale et de faire débroussailler les accotements des chemins vicinaux n°2- 3- 4- par l'agent communal. Le fauchage aura lieu en juin.
De louer à Mr Petit Michel, avec un bail de 12 ans, le lot n°1 de la chasse en forêt communale, aux lieux-dits, Bois de Soulon et Corbevaux.
Informations: Jours d'ouverture de la gendarmerie: les lundis, mercredis, et samedis.

 

Le conseil décide de louer à Mr Michel Petit, le lot n°1 de la chasse en forêt communale pour une période de 12 ans (10290€/an).
Il accepte l'adhésion de la commune de Villars-Santenoge au Syndicat Mixte du canton d'Auberive, à compter du 1er janvier 2004 pour l'emploi des cantonniers.
Il vote 12 heures supplémentaires à Mr Patrone, agent technique, pour des travaux communaux effectués au mois de mai.
Il vote une subvention (30€) à la commission "Mémorial 52" pour l'érection d'un monument souvenir aux anciens combattants victimes de la guerre d'Algérie.
Il décide d'organiser un repas pour les anciens du village à l'automne prochain.
Il reste du bois de chauffage façonné à prendre en forêt communale (prix: 10,67€ le stère, des conditions avantageuses pouvant être accordées. Se renseigner en Mairie).

 

Le Conseil décide d'implanter un panneau "STOP" et un miroir à l'intersection du chemin rural de Rouvres à Rochetaillée et de la départementale 20.

Il décide d'ouvrir au public la piscine municipale à compter du 8 juillet 2003, à 19h et demande au maire de nommer un régisseur des recettes. Les tarifs, les horaires, et le règlement intérieur seront affichés sur la fenêtre de la véranda, à côté de la piscine.

Il accorde 12 heures supplémentaires à l'agent technique communal pour les mois de juin et de juillet afin de parachever l'aménagement du complexe sportif.

Il demande au maire de prendre contact avec l'administration préfectorale pour élaborer un Plan Local d'Urbanisme (PLU), afin d'aménager ou de préserver, après les avoir répertorié, les espaces pouvant être urbanisés.

Le Conseil lui demande aussi d'étudier la pose d'un second coffret électrique dans la rue du Pré Courcelles.

Une 1/2 journée de visite en forêt sera organisée en septembre sous le patronage de l'ONF.

Le repas des Anciens du village aura lieu le 7 septembre 2003 à Arc-en-Barrois.

Le 2è Grand prix cycliste de Rouvres-Arbot aura lieu le dimanche 22 juin à 14h 30, départ sur la Place de la Mairie.

 

Le conseil fixe les tarifs d'entrée de la piscine municipale: 2,50€ (uniquement pour la clientèle de passage, les campeurs d'une journée), 10€ la semaine, 20€ le mois, 30€ l'année. Les enfants de moins de 16 ans: 1/2 tarif. Régisseur: Mr Beccegato.

Il décide de ne pas encaisser le montant de la location des installations du complexe sportif loué à l'Association Rouvres-sport-loisir-vacances pour 2003, celle-ci prenant à sa charge les salaires du surveillant de baignade et du titulaire du BNSSA (brevet national de secours et de sécurité aquatique). Une nouvelle convention décennale sera passée en 2004 entre la Commune et l'Association R.S.L.V. 

Le Conseil arrête le programme du 14 juillet 2003:

10h- 12h: distribution de vin ou de bons d'achat. 16h: jeu de quilles. 16h30: jeux divers. 17h: remise de friandises aux enfants du village. 17h30: rallye patrimoine.  19h: remise des lots. 22h: retraite au flambeau, route d'Aubepierre. 23h: feu d'artifice au stade, monté par les pompiers de Rouvres.